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Archives pour la catégorie ‘Mariage’

Sélection jurisprudentielle : adoption/nationalité, autorité parentale, couple, divorce, filiation/bioéthique, indivision, mineurs, régimes matrimoniaux et successions

09/06/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici ma collecte du vendredi !

  • Adoption/Nationalité
  • Autorité parentale
  • Couple
  • Divorce
  • Filiation/Bioéthique
  • Indivision
  • Mineurs
  • Régimes matrimoniaux
  • Successions

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Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de mai 2023 de l’AJ famille

25/05/2023 Commentaires désactivés

Couverture_AJ famille mai 2023Voici le sommaire détaillé du numéro de mai 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : concubinage/liquidation du régime patrimonial, divorce, état civil/parent transgenre, mariage, mineur/enlèvement, régimes matrimoniaux

07/04/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Quelques beaux arrêts cette semaine !

  • Concubinage/liquidation du régime patrimonial
  • Divorce
  • État civil
  • Mariage
  • Mineur/enlèvement
  • Régimes matrimoniaux Lire la suite…

Enfant et fiscalité : un dossier AJ famille !

06/04/2023 Commentaires désactivés

Couverture_mars2023Dans la mesure où la période déclarative pour l’impôt sur le revenu débutera bientôt – précisément le 13 avril 2023 –, l’AJ famille a fait le choix pour son numéro de mars de publier un dossier faisant le point sur certaines spécificités en présence d’enfants au regard des deux principaux impôts patrimoniaux que sont l’impôt sur le revenu et l’impôt sur la fortune immobilière. Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : adoption, aliments, concubinage, divorce, droit pénal de la famille, état civil, mariage et régime matrimonial

24/03/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Pour cette semaine, j’ai relevé douze décisions :

  • adoption
  • aliments
  • concubinage
  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • état civil
  • mariage
  • régime matrimonial

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Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de février de l’AJ famille

22/02/2023 Commentaires désactivés

AJ famille fevrier 2023_CouvertureVoici le sommaire détaillé du numéro de février 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle de la semaine : divorce/mineur, mariage, nom/prénom, partenariat et succession

20/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici les cinq décisions relevées cette semaine :

  • divorce/mineur
  • Mariage
  • Nom/prénom
  • Partenariat
  • Succession

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Sommaire détaillé du numéro de janvier 2023 de l’AJ famille

19/01/2023 Commentaires désactivés

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L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

 

 

 

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Sélection jurisprudentielle : adoption, aliments, assistance éducative, divorce, filiation, indivision, mariage, mineurs/enlèvement, pacs, régimes matrimoniaux et successions

09/12/2022 Commentaires désactivés

 

Jurisprudence3Dix-sept décisions cette semaine dans plusieurs matières :

  • adoption
  • aliments
  • assistance éducative
  • divorce
  • filiation
  • indivision
  • mariage
  • mineurs/enlèvement
  • régimes matrimoniaux
  • successions

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Sélection jurisprudentielle : assistance éducative, autorité parentale, divorce, filiation, indivision et mariage

25/11/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3De beaux arrêts cette semaine :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • divorce
  • filiation
  • indivision
  • mariage

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