Une belle sélection d’arrêts à digérer pendant le week-end… de trois jours pour beaucoup !
- autorité parentale
- adoption
- couple
- divorce
- droit pénal de la famille
- filiation
- indivision
- majeurs protégés
- régimes matrimoniaux
- successions
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Plusieurs arrêts sélectionnés cette semaine. De nombreux rappels…
- Adoption
- Autorité parentale
- Divorce
- Filiation
- Libéralités/successions
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Voici le sommaire détaillé du numéro de février 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.
Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…
Categories: À lire, Aliments, Assistance éducative, Autorité parentale, Divers, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Libéralités, Majeurs protégés, Mariage, Mineurs, Nom-prénom, Pacte civil de solidarité, Procédure familiale, Successions Tags:
Les États généraux du droit de la famille et du patrimoine ont été l’occasion pour les Editions Lefèbre-Dalloz d’interviewer plusieurs des intervenants sur des thématiques diverses. Nous vous avons déjà dévoilé la vidéo de Valérie Grimaud et Charlotte Robbe sur les réformes à venir en droit de la famille et procédure familiale (brève du 10 févr. 2023).
Cette fois, nous vous en livrons deux autres. L’une du professeur Jean-Marie Plazy relative au « mandat de protection future : outil essentiel au succès pourtant limité », l’autre du professeur Michel Grimaldi sur « Le logement de la famille au cœur de l’actualité jurisprudentielle des successions & des libéralités ». Lire la suite…

L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.
Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.
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Categories: À lire, Adoption, Aliments, Assistance éducative, Autorité parentale, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Indivision, Libéralités, Mariage, Mineurs, Nom-prénom, Procédure familiale, Régimes matrimoniaux, Successions Tags:
Le forum famille reprend son activité après une petite pause pendant les fêtes de Noël. L’occasion pour moi de souhaiter à chacun d’entre vous une très belle année 2023 !
Au menu :
- assistance éducative
- divorce
- indivision
- majeurs protégés
- succession/libéralités
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Encore une semaine riche en décisions :
- assistance éducative
- autorité parentale
- divorce/DIP
- état civil
- divorce
- filiation
- libéralités/succession
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Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.
Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».
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Categories: Adoption, Assistance éducative, Autorité parentale, Divers, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Indivision, Libéralités, Majeurs protégés, Mariage, Mineurs, Procédure familiale, Successions Tags:
La plupart des arrêts collectés cette semaine sont des décisions rappelant des solutions déjà connues :
- divorce
- droit pénal de la famille
- majeur protégé
- succession
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Le numéro d’octobre de l’AJ famille est peut-être déjà dans vos boîtes aux lettres. Quoi qu’il en soit, voici le sommaire détaillé de la revue consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.
Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».
Sommaire détaillé
453 Éditorial
Vers une réforme de la procédure de partage ? (PDF), par. Valérie Avena-Robardet Lire la suite…
Categories: À lire, Adoption, Assistance éducative, Autorité parentale, Décisions, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Libéralités, Mineurs, Nom-prénom, Procédure familiale, Régimes matrimoniaux, Successions Tags:
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