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Archives pour la catégorie ‘Libéralités’

Sommaire détaillé du numéro de janvier 2023 de l’AJ famille

19/01/2023 Commentaires désactivés

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L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

 

 

 

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Actualité jurisprudentielle de la semaine : assistance éducative, divorce, indivision, majeurs protégés, succession/libéralités

13/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Le forum famille reprend son activité après une petite pause pendant les fêtes de Noël. L’occasion pour moi de souhaiter à chacun d’entre vous une très belle année 2023 !

Au menu :

  • assistance éducative
  • divorce
  • indivision
  • majeurs protégés
  • succession/libéralités

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Sélection jurisprudentielle : assistance éducative, autorité parentale, divorce, état civil, divorce, filiation et libéralités

02/12/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Encore une semaine riche en décisions :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • divorce/DIP
  • état civil
  • divorce
  • filiation
  • libéralités/succession

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AJ famille : le sommaire détaillé du numéro de novembre 2022

23/11/2022 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : divorce, droit pénal de la famille, majeur protégé et successions

21/10/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3La plupart des arrêts collectés cette semaine sont des décisions rappelant des solutions déjà connues :

  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • majeur protégé
  • succession

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AJ famille : le sommaire détaillé du numéro d’octobre 2022

18/10/2022 Commentaires désactivés

Couverture_octobre2022Le numéro d’octobre de l’AJ famille est peut-être déjà dans vos boîtes aux lettres. Quoi qu’il en soit, voici le sommaire détaillé de la revue consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

Sommaire détaillé

453 Éditorial

 

Vers une réforme de la procédure de partage ? (PDF), par. Valérie Avena-Robardet Lire la suite…

Veille jurisprudentielle : bioéthique, divorce, filiation/nationalité, Succession/libéralité

17/10/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici les quelques décisions collectées la semaine dernière :

  • Bioéthique/droit pénal
  • Divorce
  • Filiation/nationalité
  • Succession

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Categories: Décisions, Divers, Divorce, Libéralités Tags:

Actualité jurisprudentielle de la semaine : divorce, majeur protégé et succession/libéralités

30/09/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici ma petite récolte hebdomadaire :

  • divorce
  • majeur protégé
  • succession/libéralités

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AJ famille : le sommaire détaillé du numéro de septembre 2022

29/09/2022 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Pour satisfaire la demande de certains lecteurs, je mets ici à disposition de tous le sommaire détaillé du numéro de septembre de l’AJ famille avec indication des décisions de justice commentées ainsi que l’essentiel des textes visés.

Pour les lecteurs qui n’auraient pas la version « papier » et qui consultent l’AJ famille sur dalloz.fr, vous pourrez retrouver la revue en cliquant ICI.

Et pour ceux qui la lisent en feuilletable sur dalloz-revues en cliquant ICI.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

Sommaire détaillé

 

397 Éditorial

Nommer les enfants nés sans vie : la circulaire (pdf), par Valérie Avena-Robardet

Textes : Loi n° 2021-1576 du 06-12-2021 et Circulaire du 12-07-2022, JUSC2220409C

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : autorité parentale, divorce, droit international privé, filiation, libéralités, mariage, procédure familiale, successions

23/09/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3De beaux arrêts à vous livrer cette semaine dans les matières suivantes :

  • autorité parentale
  • divorce
  • droit international privé
  • filiation
  • libéralités
  • mariage
  • procédure familiale
  • successions

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