L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

Lire la suite…

Le forum famille reprend son activité après une petite pause pendant les fêtes de Noël. L’occasion pour moi de souhaiter à chacun d’entre vous une très belle année 2023 !

Au menu :

• assistance éducative
• divorce
• indivision
• majeurs protégés
• succession/libéralités

Lire la suite…

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

Lire la suite…

Dix-sept décisions cette semaine dans plusieurs matières :

• adoption
• aliments
• assistance éducative
• divorce
• filiation
• indivision
• mariage
• mineurs/enlèvement
• régimes matrimoniaux
• successions

Lire la suite…

Le tribunal judiciaire de Toulouse organise le 9 décembre 2022 une journée « Familles, vulnérabilité et médiation ». Lire la suite…

Encore une semaine riche en décisions :

• assistance éducative
• autorité parentale
• divorce/DIP
• état civil
• divorce
• filiation
• libéralités/succession

Lire la suite…

Le financement en commun de l’acquisition d’un logement indivis pose souvent de multiples questions au moment de la séparation, quel que soit le mode de conjugalité. Celui qui a financé le bien indivis sur ses fonds personnels par un emprunt ou par un apport personnel souhaitera, à coup sûr, être indemnisé. Mais le pourra-t-il en toute hypothèse ? Pour quel montant et sur quels fondements ? Quelle preuve devra-t-il rapporter ? Quid de la prescription de la créance ? Les difficultés doivent être anticipées.

Le dossier de l’AJ famille du mois de novembre 2022 dresse un état des lieux complet de la situation et propose aux praticiens un certain de nombre de clauses à insérer dans les actes d’acquisition pour, notamment, assurer la reconnaissance d’une créance, éviter une potentielle neutralisation de la créance au regard de la contribution aux charges du mariage (époux), à une aide matérielle réciproque (pacsés) ou aux dépenses du quotidien (concubins) ou encore garantir une évaluation adéquate de la créance.

Le dossier s’achève sur un tableau de synthèse que nous vous livrons ici. Lire la suite…

De beaux arrêts cette semaine :

• assistance éducative
• autorité parentale
• divorce
• filiation
• indivision
• mariage

Lire la suite…

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

Lire la suite…

Voici les dernières décisions que j’ai pu relever en droit de la famille :

• assistance éducative
• autorité parentale
• couple
• divorce
• indivision
• mineur
• succession

Lire la suite…