Ces derniers temps, il a largement été question de ces hommes qui entendent assumer leur rôle de père coûte que coûte.
Certains, pourtant, après la séparation se désengagent progressivement de l’éducation de leur enfant. Les juges le constatent souvent : les hommes sont finalement peu nombreux à revendiquer la résidence de l’enfant.
D’autres, s’estimant piégés, refusent tout simplement d’être pères. Les femmes peuvent bien accoucher sous « X », pourquoi ne pourraient-ils pas être des géniteurs sous « X » ?
Mary Plard, auteur de l’ouvrage « Paternités imposées » (LLL, janv. 2013), s’interroge. Amenée à défendre la cause de pères malgré eux, elle retrace la vie de quelques clients. A chaque fois, c’est le même scénario. À la suite d’une relation plus ou moins longue, qu’ils pensent sans lendemain, leur maîtresse leur annonce qu’elle est enceinte. Leur vie en est bouleversée. Ils ont déjà femme et enfants… Lire la suite…
Vous étiez nombreux à attendre la deuxième édition de l’ouvrage de Pierre-Jean Claux et de Stéphane David ! Certains l’ont même achetée avant sa parution officielle le 20 février dernier. Lire la suite…
Au moment du divorce, il est rare que la question de la prestation compensatoire ne se pose pas, même si elle n’est pas systématiquement soumise au juge. Son montant, évidement, sera âprement discuté, de même que les différentes méthodes de calcul diffusée par l’AJ famille en septembre 2010. Lire la suite…
Acteurs essentiels de la question prioritaire de constitutionnalité, les avocats n’ont pas tardé à se saisir de ce nouvel outil juridique. Entré en vigueur le 1er mars 2010, le dispositif de contrôle de constitutionnalité a posteriori des lois est rapidement devenu une pratique soutenue dans les prétoires français. Et même si le nombre des QPC portant sur le droit des personnes, de la famille et de la nationalité reste encore faible, la QPC permet progressivement l’émergence d’un cadre constitutionnel du droit de la famille, tout particulièrement du droit patrimonial de la famille.
Une QPC peut être présentée à tout moment de la procédure dès lors qu’une instance est en cours.
Exemples – Une QPC peut être présentée à l’occasion d’un divorce par consentement mutuel qui relève de la matière gracieuse Lire la suite…
Les Éditions Dalloz et les Éditions Delmas viennent de publier deux ouvrages en matière de tutelles ; ouvrages dont on ne peut se passer lorsque l’on s’intéresse à la matière. Lire la suite…
Aujourd’hui, en France, il est conclu quasiment autant de pacs que de mariages. Ce phénomène dépasse largement l’hexagone. Nombre de pays ont également créé des partenariats permettant aux couples d’organiser leur vie commune.
Certains pays ont réservé ces partenariats aux couples homosexuels. La ressemblance avec le mariage est souvent alors très forte. Dans d’autres, au contraire, le choix du partenariat est offert à l’ensemble des couples, homosexuels ou hétérosexuels. Mais ses effets en sont généralement limités. Lire la suite…
L’ouvrage de Sylvie Ferré-André (Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon III, directeur du Master de droit notarial et du diplôme supérieur de notariat) et de Stéphane Berre (Docteur en droit, Enseignant à l’Université Lyon III) présente le droit des successions et des libéralités de manière originale en associant le droit civil et le droit fiscal. Lire la suite…
Dans la première partie du dossier « Divorce de l’entrepreneur », publiée le mois dernier par l’AJ famille, les auteurs ont cherché à répondre aux questions qui viennent immédiatement à l’esprit : comment le chef d’entreprise peut-il se prémunir contre les risques du divorce ? comment son entreprise sera-t-elle évaluée ? quel sera le sort de sa rémunération en régime légal de communauté ? quelle est l’articulation des règles du droit du divorce avec celles du droit de l’entreprise en difficulté lorsque l’échec du mariage se double d’une faillite de l’entreprise.
La seconde partie du dossier Lire la suite…
Je vous signale la réédition de trois ouvrages incontournables. Personnellement, ils me sont toujours très précieux. Et, pourtant, cela fait bien longtemps que j’ai quitté les bancs de la Fac ! Je pense qu’ils vous seront également très utiles. Il arrive que l’on oublie quelques règles fondamentales nécessaires au dénouement d’une affaire… Lire la suite…
L’avènement de la biomédecine a suivi l’essor des biotechnologies qui ont abouti à des innovations sans précédent. On peut à cet égard citer le développement des greffes d’organes et de cellules ou encore la maîtrise des différentes phases de la procréation dont sont issues les techniques d’assistance médicale à la procréation. Ce qui n’est pas sans poser nombre de questions : peut-on utiliser des cellules souches embryonnaires ? Doit-on autoriser une personne à faire don d’un de ses organes pour sauver la vie d’une autre ? L’enfant issu d’un don de gamètes doit-il avoir accès à l’identité de son géniteur ? De ces nombreux questionnements est née la bioéthique. L’ouvrage de Valérie Depadt-Sebag « Droit et bioéthique » Lire la suite…
À lire
Commentaires récents