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Archives pour la catégorie ‘Successions’

Sélection jurisprudentielle : adoption, autorité parentale, divorce, filiation, libéralités et successions

15/04/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Plusieurs arrêts sélectionnés cette semaine. De nombreux rappels…

  • Adoption
  • Autorité parentale
  • Divorce
  • Filiation
  • Libéralités/successions

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Sélection jurisprudentielle : autorité parentale, mineur/enlèvement et succession

31/03/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Trois arrêts seulement cette semaine :

  • autorité parentale
  • mineur/enlèvement international
  • successions

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Sélection jurisprudentielle : successions

13/03/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3La semaine dernière, j’ai relevé trois arrêts en matière successorale :  Lire la suite…

Categories: Décisions, Successions Tags:

Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de février de l’AJ famille

22/02/2023 Commentaires désactivés

AJ famille fevrier 2023_CouvertureVoici le sommaire détaillé du numéro de février 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Le mandat de protection future et le logement de la famille : deux vidéos à visionner !

17/02/2023 Commentaires désactivés

EGDFP2023Les États généraux du droit de la famille et du patrimoine ont été l’occasion pour les Editions Lefèbre-Dalloz d’interviewer plusieurs des intervenants sur des thématiques diverses. Nous vous avons déjà dévoilé la vidéo de Valérie Grimaud et Charlotte Robbe sur les réformes à venir en droit de la famille et procédure familiale (brève du 10 févr. 2023).

Cette fois, nous vous en livrons deux autres. L’une du professeur Jean-Marie Plazy relative au « mandat de protection future : outil essentiel au succès pourtant limité », l’autre du professeur Michel Grimaldi sur « Le logement de la famille au cœur de l’actualité jurisprudentielle des successions & des libéralités ». Lire la suite…

Veille jurisprudentielle : divorce/voies d’exécution/fiscalité, majeurs protégés, partenariats, successions

30/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3J’ai relevé quatre arrêts rendus la semaine dernière :

  • divorce
  • majeurs protégés
  • partenariats
  • succession

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : divorce/mineur, mariage, nom/prénom, partenariat et succession

20/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici les cinq décisions relevées cette semaine :

  • divorce/mineur
  • Mariage
  • Nom/prénom
  • Partenariat
  • Succession

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Sommaire détaillé du numéro de janvier 2023 de l’AJ famille

19/01/2023 Commentaires désactivés

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L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

 

 

 

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Actualité jurisprudentielle de la semaine : assistance éducative, divorce, indivision, majeurs protégés, succession/libéralités

13/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Le forum famille reprend son activité après une petite pause pendant les fêtes de Noël. L’occasion pour moi de souhaiter à chacun d’entre vous une très belle année 2023 !

Au menu :

  • assistance éducative
  • divorce
  • indivision
  • majeurs protégés
  • succession/libéralités

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Sélection jurisprudentielle de la semaine

16/12/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Maigre récolte cette fin de semaine :

  • indivision
  • succession/procédure

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