Je vous livre le sommaire détaillé et cliquable du dernier numéro de l’année de l’AJ famille qui ne devrait pas tarder à arriver dans vos boîtes aux lettres. En tout cas, il est déjà disponible sur nos plateformes dalloz.fr et dalloz-revues.fr pour le feuilletable en PDF.
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Categories: À lire, Aliments, Assistance éducative, Autorité parentale, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Fiscalité de la famille, Indivision, Mineurs, Procédure familiale, Régimes matrimoniaux, Successions Tags:
Comme chaque fin de semaine, ou presque, voici notre sélection d’arrêts de la semaine :
- Autorité parentale
- Divorce
- Famille/étrangers
- Libéralités
- Successions
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Voici quelques arrêts relevés cette semaine en droit de la famille. En vérité, rien d’extraordinaire. Il s’agit plutôt de piqûres de rappel.
- Aide sociale à l’enfance/assistance éducative
- Aliments
- Autorité parentale
- Divorce
- Successions
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Petite précision concernant le colloque de l’AJ famille qui se tiendra le 10 novembre 2023 aux Salons de l’Aéro-Club de France, 6 rue Galilée, Paris 16e : le dossier de novembre de l’AJ famille consacré à l’audience de règlement amiable et à la césure du procès y sera diffusé en avant-première tout comme l’analyse du tout récent décret n° 2023-914 du 2 octobre 2023 portant diverses dispositions en matière éducative. Lire la suite…
Voici le sommaire détaillé du numéro d’octobre 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.
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Categories: À lire, Adoption, Assistance éducative, Autorité parentale, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Fiscalité de la famille, Libéralités, Mineurs, Non classé, Procédure familiale, Régimes matrimoniaux, Successions Tags:
Cette semaine, je vous livre plusieurs décisions dans les matières suivantes :
- adoption
- assistance éducative
- autorité parentale
- divorce/liquidation
- filiation
- fiscalité et successions
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Encore une maigre récolte pour cette fin de semaine. Une seule décision de la Cour de justice de l’Union européenne en matière de successions internationales. Lire la suite…
Retrouvez en vidéo la présentation de trois arrêts marquants en droit de la famille avec Caroline Cros, rédactrice en droit de la famille, et Rémy Fosset, rédacteur coresponsable du Mémento patrimoine ; une présentation animée par Olivier Martineau, secrétaire général du Répertoire de droit civil Dalloz. Lire la suite…
Voici le sommaire détaillé du numéro de septembre 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.
C’est un numéro particulièrement dense (il suffit de regarder le nombre de textes officiels traités) auquel s’ajoute un Hors-Série dédié aux prestations compensatoires (v. notre billet du 21 sept. 2023).
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Categories: Adoption, Assistance éducative, Autorité parentale, Concubinage, Divorce, Droit international privé de la famille, Droit pénal de la famille, Filiation, Fiscalité de la famille, Libéralités, Majeurs protégés, Mariage, Mineurs, Procédure familiale, Réformes en cours, Régimes matrimoniaux, Successions Tags:
L’activité jurisprudentielle a repris après une longue pause estivale. Les vacances sont définitivement derrière nous !
Au menu cette semaine :
- autorité parentale
- couple
- divorce
- filiation/bioéthique
- succession
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