Archive

Archives pour la catégorie ‘Mineurs’

Sélection jurisprudentielle : adoption/nationalité, autorité parentale, couple, divorce, filiation/bioéthique, indivision, mineurs, régimes matrimoniaux et successions

09/06/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici ma collecte du vendredi !

  • Adoption/Nationalité
  • Autorité parentale
  • Couple
  • Divorce
  • Filiation/Bioéthique
  • Indivision
  • Mineurs
  • Régimes matrimoniaux
  • Successions

Lire la suite…

Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de mai 2023 de l’AJ famille

25/05/2023 Commentaires désactivés

Couverture_AJ famille mai 2023Voici le sommaire détaillé du numéro de mai 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : adoption, autorité parentale, allocations familiales, divorce, droit international privé et droit pénal de la famille

12/05/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3L’activité de la Cour de cassation a repris cette semaine. Voici donc les arrêts que j’ai relevés en plus de ceux que je ne vous avais pas encore signalés.

  • Autorité parentale/Allocations familiales/DIP
  • Divorce/Adoption
  • Droit pénal de la famille

Lire la suite…

L’auditeur d’enfants : un dispositif garant de l’exercice des droits de l’enfant

12/05/2023 Commentaires désactivés

Webinaire l'Auditeur d'enfants - 8 juin 2023_page-0001Le 8 juin prochain de 18h à 20 h, la Chaire Enfance et familles de la FLD et l’Institut du droit de la famille et du patrimoine organisent un webinaire sur le thème « L’auditeur d’enfants : un dispositif garant de l’exercice des droits de l’enfant » :

  1. Des droits de l’enfant à l’exercice des droits de l’enfant : l’auditeur neutre
  2. L’auditeur d’enfants : besoins et perspectives
  3. Une parole fragile : partage d’expériences et précautions à prendre
  4. Déontologie et formation de l’auditeur d’enfants

Lire la suite…

Categories: Mineurs, Procédure familiale Tags:

Sélection jurisprudentielle : concubinage/liquidation du régime patrimonial, divorce, état civil/parent transgenre, mariage, mineur/enlèvement, régimes matrimoniaux

07/04/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Quelques beaux arrêts cette semaine !

  • Concubinage/liquidation du régime patrimonial
  • Divorce
  • État civil
  • Mariage
  • Mineur/enlèvement
  • Régimes matrimoniaux Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : autorité parentale, mineur/enlèvement et succession

31/03/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Trois arrêts seulement cette semaine :

  • autorité parentale
  • mineur/enlèvement international
  • successions

Lire la suite…

Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de mars 2023 de l’AJ famille

27/03/2023 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Voici le sommaire détaillé du numéro de mars 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : adoption, aliments, concubinage, divorce, droit pénal de la famille, état civil, mariage et régime matrimonial

24/03/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Pour cette semaine, j’ai relevé douze décisions :

  • adoption
  • aliments
  • concubinage
  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • état civil
  • mariage
  • régime matrimonial

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle de la semaine : assistance éducative, autorité parentale, divorce, état civil, filiation, mineurs/enlèvement international d’enfant

24/02/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici ma petite sélection jurisprudentielle de fin de semaine :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • divorce
  • état civil
  • filiation
  • mineurs/enlèvement international d’enfant

Lire la suite…

Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de février de l’AJ famille

22/02/2023 Commentaires désactivés

AJ famille fevrier 2023_CouvertureVoici le sommaire détaillé du numéro de février 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…