Archive

Archives pour la catégorie ‘Indivision’

Sélection jurisprudentielle de la semaine : autorité parentale, adoption, couple, divorce, droit pénal de la famille, filiation, indivision, majeurs protégés, régimes matrimoniaux et successions

26/05/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Une belle sélection d’arrêts à digérer pendant le week-end… de trois jours pour beaucoup !

  • autorité parentale
  • adoption
  • couple
  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • filiation
  • indivision
  • majeurs protégés
  • régimes matrimoniaux
  • successions

Lire la suite…

Sommaire détaillé et « cliquable » du numéro de mars 2023 de l’AJ famille

27/03/2023 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Voici le sommaire détaillé du numéro de mars 2023 de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

Sommaire détaillé du numéro de janvier 2023 de l’AJ famille

19/01/2023 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2

L’année 2023 commence tambour battant avec de nombreux textes (parus au mois de décembre dernier) à absorber. Tous sont traités dans le numéro de janvier de l’AJ famille.

Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille avec les liens vers dalloz.fr ou le feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

 

 

 

Lire la suite…

Actualité jurisprudentielle de la semaine : assistance éducative, divorce, indivision, majeurs protégés, succession/libéralités

13/01/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Le forum famille reprend son activité après une petite pause pendant les fêtes de Noël. L’occasion pour moi de souhaiter à chacun d’entre vous une très belle année 2023 !

Au menu :

  • assistance éducative
  • divorce
  • indivision
  • majeurs protégés
  • succession/libéralités

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle de la semaine

16/12/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Maigre récolte cette fin de semaine :

  • indivision
  • succession/procédure

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : adoption, aliments, assistance éducative, divorce, filiation, indivision, mariage, mineurs/enlèvement, pacs, régimes matrimoniaux et successions

09/12/2022 Commentaires désactivés

 

Jurisprudence3Dix-sept décisions cette semaine dans plusieurs matières :

  • adoption
  • aliments
  • assistance éducative
  • divorce
  • filiation
  • indivision
  • mariage
  • mineurs/enlèvement
  • régimes matrimoniaux
  • successions

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : assistance éducative, autorité parentale, divorce, filiation, indivision et mariage

25/11/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3De beaux arrêts cette semaine :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • divorce
  • filiation
  • indivision
  • mariage

Lire la suite…

AJ famille : le sommaire détaillé du numéro de novembre 2022

23/11/2022 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : assistance éducative, autorité parentale, couple (ordonnance de protection), divorce, indivision, mineur et succession

21/11/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici les dernières décisions que j’ai pu relever en droit de la famille :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • couple
  • divorce
  • indivision
  • mineur
  • succession

Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle de la semaine : divorce, droit pénal de la famille, majeur protégé et successions

21/10/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3La plupart des arrêts collectés cette semaine sont des décisions rappelant des solutions déjà connues :

  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • majeur protégé
  • succession

Lire la suite…