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Archives pour la catégorie ‘Libéralités’

AJ famille : le sommaire détaillé du numéro de novembre 2022

23/11/2022 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Voici le sommaire détaillé du numéro de novembre de la revue AJ famille consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : divorce, droit pénal de la famille, majeur protégé et successions

21/10/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3La plupart des arrêts collectés cette semaine sont des décisions rappelant des solutions déjà connues :

  • divorce
  • droit pénal de la famille
  • majeur protégé
  • succession

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AJ famille : le sommaire détaillé du numéro d’octobre 2022

18/10/2022 Commentaires désactivés

Couverture_octobre2022Le numéro d’octobre de l’AJ famille est peut-être déjà dans vos boîtes aux lettres. Quoi qu’il en soit, voici le sommaire détaillé de la revue consultable sur dalloz.fr ou en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

Sommaire détaillé

453 Éditorial

 

Vers une réforme de la procédure de partage ? (PDF), par. Valérie Avena-Robardet Lire la suite…

Veille jurisprudentielle : bioéthique, divorce, filiation/nationalité, Succession/libéralité

17/10/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici les quelques décisions collectées la semaine dernière :

  • Bioéthique/droit pénal
  • Divorce
  • Filiation/nationalité
  • Succession

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Categories: Décisions, Divers, Divorce, Libéralités Tags:

Actualité jurisprudentielle de la semaine : divorce, majeur protégé et succession/libéralités

30/09/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici ma petite récolte hebdomadaire :

  • divorce
  • majeur protégé
  • succession/libéralités

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AJ famille : le sommaire détaillé du numéro de septembre 2022

29/09/2022 Commentaires désactivés

couv_pvgp_2Pour satisfaire la demande de certains lecteurs, je mets ici à disposition de tous le sommaire détaillé du numéro de septembre de l’AJ famille avec indication des décisions de justice commentées ainsi que l’essentiel des textes visés.

Pour les lecteurs qui n’auraient pas la version « papier » et qui consultent l’AJ famille sur dalloz.fr, vous pourrez retrouver la revue en cliquant ICI.

Et pour ceux qui la lisent en feuilletable sur dalloz-revues en cliquant ICI.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

 

Sommaire détaillé

 

397 Éditorial

Nommer les enfants nés sans vie : la circulaire (pdf), par Valérie Avena-Robardet

Textes : Loi n° 2021-1576 du 06-12-2021 et Circulaire du 12-07-2022, JUSC2220409C

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : autorité parentale, divorce, droit international privé, filiation, libéralités, mariage, procédure familiale, successions

23/09/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3De beaux arrêts à vous livrer cette semaine dans les matières suivantes :

  • autorité parentale
  • divorce
  • droit international privé
  • filiation
  • libéralités
  • mariage
  • procédure familiale
  • successions

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Colloque et cocktail AJ famille le 18 novembre 2022

21/09/2022 Commentaires désactivés

Colloque AJ famille 2022 et cocktailCette année, le colloque de la revue « AJ famille » se tiendra à Paris le vendredi 18 novembre 2022 au Marriott Opéra.

Comme chaque année, il s’agira de traiter l’actualité de l’année (notamment les réformes de l’adoption, du nom, de la protection de l’enfance et l’entrée en vigueur du Règlement « Bruxelles II ter ») mais également de revenir sur des problématiques techniques en matière de libéralités et successions et de procédure familiale.

Une fois encore, notre table ronde aura pour thème le divorce et, plus particulièrement, la procédure de divorce.

Les abonnés de l’AJ famille pourront profiter d’une réduction de 100 euros sur le tarif prévu.

Invitation au cocktail
Cette année, nous fêterons également les 20 ans de l’AJ famille. Pour l’occasion, tous les inscrits au colloque seront conviés au cocktail qui suivra la table ronde. L’occasion d’échanger et de rencontrer bon nombre d’auteurs de l’AJ famille !

  • Programme

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Sélection jurisprudentielle de la semaine : famille, libéralités, mineurs, procédure familiale et succession

16/09/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3L’activité judiciaire reprend progressivement en matière familiale. Au menu cette semaine :

  • famille
  • libéralités
  • mineurs
  • procédure familiale/succession

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Sélection jurisprudentielle : assistance éducative, autorité parentale, divorce, famille, filiation, libéralités, majeurs protégés, mineurs et successions

08/08/2022 Commentaires désactivés

Jurisprudence3L’activité jurisprudentielle du mois de juillet a finalement été assez riche :

  • assistance éducative
  • autorité parentale
  • divorce
  • famille
  • filiation
  • libéralités
  • majeurs protégés
  • mineurs
  • successions

Le mois d’août sera, à n’en pas douter, beaucoup plus calme ! Lire la suite…