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AJ Famille : sommaire détaillé et cliquable du numéro de décembre 2023

15/12/2023 Commentaires désactivés

AJ famille_Decembre2023Je vous livre le sommaire détaillé et cliquable du dernier numéro de l’année de l’AJ famille qui ne devrait pas tarder à arriver dans vos  boîtes aux lettres. En tout cas, il est déjà disponible sur nos plateformes dalloz.fr et dalloz-revues.fr pour le feuilletable en PDF.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ». Lire la suite…

AJ famille : sommaire détaillé et cliquable du numéro de novembre 2023

06/12/2023 Commentaires désactivés

Ajfamille_Nov2023Le temps passe et je m’aperçois que je ne vous ai toujours pas livré le sommaire détaillé et cliquable du numéro de novembre de l’AJ famille en ligne sur dalloz.fr et en feuilletable sur dalloz-revues.

Attention : sur dalloz-revues, il faut auparavant se connecter avec vos identifiants, sinon un message d’erreur s’affichera à chaque clic sur « PDF ».

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5 minutes d’arrêts en droit de la famille – Episode 6

06/12/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Sort des stock options lors de la liquidation du régime de communauté, incidence du changement de classification d’urbanisme du bien objet d’une donation, office du juge en matière d’avance en capital : dans ce sixième épisode « 5 minutes d’arrêts en droit de la famille », Florence Gall (rédactrice coresponsable Mémento Droit de la famille et du BPAT), Caroline Cros (rédactrice en droit de la famille) et Olivier Martineau (secrétaire général du Répertoire de droit civil Dalloz) vous présentent trois décisions marquantes rendues récemment par la Cour de cassation et les cours d’appel de Chambéry et Grenoble. Lire la suite…

Sélection jurisprudentielle : autorité parentale, divorce/liquidation, libéralités/fiscalité et Mineurs/enlèvement

01/12/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Quelques décisions pour la fin de semaine :

  • autorité parentale
  • divorce/liquidation
  • libéralités/fiscalité
  • Mineurs/enlèvement

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Sélection jurisprudentielle : autorité parentale, divorce, famille/étrangers, libéralités et successions

24/11/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Comme chaque fin de semaine, ou presque, voici notre sélection d’arrêts de la semaine :

  • Autorité parentale
  • Divorce
  • Famille/étrangers
  • Libéralités
  • Successions

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Enquête sur l’utilisation de l’Intelligence artificielle dans les cabinets d’avocats en droit de la famille !

16/11/2023 Commentaires désactivés

Enquete_IAPour préparer le dossier de l’AJ famille de janvier 2024, dédié à la 20e édition des États généraux du droit de la famille et du patrimoine, nous vous proposons de répondre à une enquête en ligne sur l’utilisation de l’IA par les avocat(e)s exerçant en droit de la famille (5 min) en cliquant ICI. Lire la suite…

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Fin de vie, une matinée à ne pas rater !

15/11/2023 Commentaires désactivés

PROGRAMME_MATINEE_ACTU_DROIT_DE_LA_SANTE_2023_OK_page-0001Réservez votre matinée du 15 décembre prochain pour une formation sur le thème « Évaluation médicale et appréciation juridictionnelle des conditions de l’arrêt des traitements » Cette matinée d’actualité sera l’occasion d’aborder le cadre juridique de l’arrêt des traitements et de faire le point sur les évolutions récentes, notamment jurisprudentielles, à partir d’études de cas concernant des patients mineurs ou majeurs, atteints de pathologies graves ou accidentés, inconscients ou non. Elle permettra également d’aborder certaines perspectives d’évolution du droit de la fin de vie, en particulier celles relatives à l’aide active à mourir. Lire la suite…

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Enquête nationale sur l’application de l’article 700 en matière familiale à destination des avocats et des magistrats

14/11/2023 Commentaires désactivés

Association_AvocatsdelafamilleL’Association Française des Avocats de la Famille et du Patrimoine a décidé de se livrer à travers la diffusion de deux questionnaires, l’un destiné aux magistrats, l’autre aux avocats, à une étude nationale sur l’application de l’article 700 du code de procédure civile en matière familiale. Lire la suite…

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Veille jurisprudentielle : aide sociale à l’enfance/assistance éducative, aliments, autorité parentale, divorce et successions,

09/11/2023 Commentaires désactivés

Jurisprudence3Voici quelques arrêts relevés cette semaine en droit de la famille. En vérité, rien d’extraordinaire. Il s’agit plutôt de piqûres de rappel.

 

  • Aide sociale à l’enfance/assistance éducative
  • Aliments
  • Autorité parentale
  • Divorce
  • Successions

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Colloque AJ famille de vendredi prochain : les réformes relatives à la procédure familiale et à l’assistance éducative

06/11/2023 Commentaires désactivés

Petite précision concernant le colloque de l’AJ famille qui se tiendra le 10 novembre 2023 aux Salons de l’Aéro-Club de France, 6 rue Galilée, Paris 16e : le dossier de novembre de l’AJ famille consacré à l’audience de règlement amiable et à la césure du procès y sera diffusé en avant-première tout comme l’analyse du tout récent décret n° 2023-914 du 2 octobre 2023 portant diverses dispositions en matière éducative. Lire la suite…