La résidence alternée : les clés du succès
Le temps file ! Les abonnés à l’AJ famille (pour ceux qui ne le sont toujours pas, ne tardez pas trop à profiter de l’offre à 50 % en cliquant ICI ; elle expire le 30 juin) ont déjà reçu le numéro de juin alors que je n’ai toujours pas présenté le dossier du mois de mai. Mon manque d’empressement n’a absolument rien à voir avec son intérêt. C’est même tout le contraire ! La résidence alternée est un élément essentiel des discussions en cas de séparation.
Le débat autour de la résidence alternée a été relancé fin 2017 à l’occasion du dépôt d’une proposition de loi visant à en faire la règle en cas de séparation des parents. La polémique fut telle que les députés n’ont jamais achevé leur examen en première lecture. Pour autant, il nous a semblé intéressant de faire le point sur la question, de dégager les critères définis par la jurisprudence, de confronter notre expérience à celle de pays voisins – en l’occurrence, la Belgique et l’Italie – et de définir les conditions du succès de ce mode d’hébergement.
Dans bien des situations, la médiation familiale permettra de faire émerger des accords parentaux, durables et mutuellement satisfaisants, sur l’organisation de la vie des enfants. Mais les conséquences fiscales ne devront pas être ignorées. Non plus que les incidences sur la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur. À cet égard, la prochaine réforme du droit de la responsabilité civile pourrait bien changer la donne…
Plan
. La résidence alternée, principe ou exception ?, par Céline Cadars Beaufou
. La résidence alternée – Les critères de mise en place, par Philippe Julien
. La résidence alternée en médiation familiale, par Danièle Ganancia
. La responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur sous l’angle de la résidence alternée, par Geoffroy Hilger
. Résidence alternée et fiscalité, par Stéphanie Lalande Champetier de Ribes
. Hébergement égalitaire, mise en pratique en Belgique depuis plus de dix ans…, par Bénédicte Jacobs
. La résidence alternée en Italie, par Eva Belinguier-Raiz
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