Forum Famille Dalloz

Bonjour à tous,

Ancien professionnel de la tutelle (plus de 7 années d’expérience comme délégué à la tutelle / cadre technique en associations), je viens de publier mon premier roman, MORTELLE TUTELLE, thriller dont l’action se déroule dans l’univers tutélaire… Les premiers retours sont plutot positifs, tant par des professionnels que par des non-initiés. Alors, laissez-vous tenter !!!

http://www.thebookedition.com/mortelle-tutelle-de-rodolphe-fontaine-p-29301.html

Bonne lecture

Aux magistrats qui seraient trop facilement tentés d’accéder à une demande de pension alimentaire sans qu’aucune preuve ne soit rapportée de la situation financière du débiteur d’aliments qui a le tort de ne pas comparaître, Cyril Roth rappelle qu’ils se doivent toujours de respecter les règles de preuve. Lire la suite…

Signalons, pour ceux qui ne l’auraient pas encore vu, la parution en novembre dernier du Mémento Francis Lefèbvre « Droit de la famille, 2010-2011 ».

Cet ouvrage, à jour au 1^er novembre 2009, traite successivement du couple, des enfants, des obligations alimentaires, des majeurs protégés, de la gestion et transmission du patrimoine familial et des aspects internationaux. Il comporte également trois dossiers thématiques : « Familles recomposées », « Professionnels de la gestion du patrimoine » et « Décès : formalités et organisation des funérailles ».

Avis aux spécialistes du DIP de la famille. La septième édition de l’ouvrage de référence de Mariel Revillard vient de paraître.

Droit international privé et communautaire : pratique notariale, Defrénois, févr. 2010

Même lorsque tout va bien, il n’est jamais facile d’organiser la vie d’un enfant. Élever un enfant n’est jamais simple. Et la difficulté s’accroît évidemment en cas de séparation. Pères et mères, pourtant, demeurent à égalité dans la prise de décision. Mais la réalité – on le sait bien -, n’est pas toujours celle-là et le juge aux affaires familiales, voire le juge des enfants dans certaines situations particulièrement conflictuelles, se trouve sollicité pour arbitrer le litige. Lire la suite…

En matière de mariage, Marie Lamarche et Jean-Jacques Lemouland viennent de refondre les quatre rubriques qui lui sont consacrées et qui paraîtront pour les trois premières au cours du mois de février 2010, la dernière étant d’ores et déjà disponible :

Marie Lamarche est maître de conférences à l’Université Montesquieu Bordeaux IV(Centre européen d’études et de recherches en droit de la famille et des personnes) 

Jean-Jacques Lemouland est professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (codirecteur du Centre de recherche et d’analyse juridiques)

François Sauvage a publié, au cours de l’année 2009, la nouvelle rubrique « Libéralités-Partages » dans le répertoire de droit civil.

Les libéralités-partages succèdent aux partages d’ascendants. Cette nouvelles rubrique fait le point sur la réforme des donations-partages et testaments-partages après la loi n° 2006-728 du 23 juin 2006. La donation-partage transgénérationnelle et la généralisation des libéralités-partages sont les nouveautés les plus remarquables de cette importante réforme.

François Sauvage est Professeur à l’Université d’Angers

Sans doute y serons-nous tous un jour confrontés. La protection du majeur vulnérable est aujourd’hui devenue une vraie préoccupation. La récente réforme entrée en vigueur le 1^er janvier 2009 a totalement refondu le dispositif de protection. Laurence Pécaut-Rivolier, fidèle rédactrice de la revue AJ famille – qui a été juge des tutelles pendant plus de quinze ans – , est l’auteur d’un ouvrage très pratique qui permet à chacun – majeur protégé, membre de la famille, proches, etc. – de faire valoir ses droits. Fruit d’une longue expérience, ce bel ouvrage répondra à toutes vos questions : Comment protéger au mieux ces personnes ? Quels mécanismes juridiques ou sociaux existent, et comment y accéder ? Comment adapter sa réponse, en aidant sans diminuer ou humilier ? Et lorsqu’on ne peut pas soi-même assurer la protection, comment savoir si tout se passe correctement ?

Acheter cet ouvrage

Protéger un majeur vulnérable, par Laurence Pécaut-Rivolier, Editions Delmas, collection « express », décembre 2009

Les Éditions Dalloz ont publié en janvier 2010, dans la collection « Thèmes et commentaires », les actes du colloque, organisé le 16 janvier 2009 par le Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation (CDPPOC) de la faculté de droit de Chambéry, sur une question souvent délicate : « Être parent aujourd’hui ».
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Stéphane David – rédacteur de l’AJ famille depuis ses débuts – et Alexis Jault ont publié au cours de l’année 2009 une rubrique « participation aux acquêts » compte tenu du regain d’intérêt actuel de ce régime dans la pratique notariale.

Stéphane David est maître de conférences à l’Université Paris Est et expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris.

Alexis Jault est docteur en droit