Forum Famille Dalloz

Choisir le prénom de son enfant, la chose n’est pas toujours simple et peut même devenir sujet de discorde comme l’illustre à merveille le film « Le prénom », adaptation cinématographique de la pièce de théâtre de Mathieu Delaporte et Alexandre de La Patellière. Et lorsqu’enfin l’on croit avoir trouvé le bon prénom, celui-ci ne sied pas toujours à celui qui le porte. Pas nécessairement parce qu’il est jugé ridicule ou commun, mais, parfois, parce qu’il ne correspond plus au vécu de l’intéressé ou, au contraire, le lui rappelle trop bien.

Bien d’autres situations peuvent encore être évoquées. Je pourrais, par exemple, vous dire quelques mots d’une amie que tous appellent Michela, mais qui pourtant se prénomme officiellement « Michèle ». Son père, de nationalité serbe, avait lors de sa naissance mal orthographié son prénom. Au lieu de « Michela », il avait déclaré « Misela ». Tout simplement parce qu’en serbe le « ch » s’écrit « s » avec un accent circonflexe à l’envers. À 18 ans, elle demanda sa naturalisation et le rétablissement de son véritable prénom. Sauf qu’on le lui refusa. On accepta seulement de franciser son nom en « Michèle ». Mais qui connaît Michela sait que cette simple erreur de voyelle fait toute la différence. Personne ne songerait à l’appeler autrement que Michela ! Sans vouloir vexer les « Michèle », il est évident que cela ne collerait plus avec la personnalité et le tempérament de Michèla ! Espérons que le juge en sera tout aussi convaincu…

Quoi qu’il en soit, la demande de changement de prénom – qui touche à « l’intime » – requiert l’intervention d’un avocat qui devra démontrer l’intérêt légitime du demandeur à voir son prénom de naissance supprimé ou modifié.

L’analyse de 83 arrêts de cour d’appel rendus entre le 1^er janv. 2009 et le 1^er janv. 2012 fait apparaître que les demandes de changement, d’adjonction ou de suppression de prénom sont motivées en appel par :

– l’usage prolongé d’un autre prénom que celui figurant à l’état civil : 33 %
– la volonté d’adopter un prénom rappelant ses origines : 26 %
– une opération de changement de sexe : 9 %
– le souci de favoriser son intégration au moyen d’un prénom français : 7 %
– le souhait de prendre un prénom arabe en raison d’une conversion à l’islam : 6 %
– la volonté de supprimer un prénom jugé ridicule : 6 %
– les difficultés liées au prénom français au regard d’états civils étrangers : 6 %
– autres : 7 %

Le faible pourcentage de demandes en appel dans certains cas ne veut pas dire nécessairement qu’il y a peu de demandes, mais plutôt qu’elles sont assez largement satisfaites par les premiers juges.

Indiscutablement lié au prénom, le nom de famille peut également connaître un certain nombre de mutations dans sa dévolution ou attribution. Le dossier de l’AJ famille « Nom – prénom » du mois de juin 2012 publie un tableau synthétique et récapitulatif des règles qui régissent le nom de famille et le nom d’usage.

Parce qu’il nous est apparu essentiel d’avoir une approche concrète du sujet, ce nouveau dossier combine analyse juridique et enquêtes sur le terrain réalisées par Isabelle Copé-Bessis et Anne Karila-Danziger. Leur interview de Mme Bérard, juge aux affaires familiales, d’Anne Bouchet-Genton, vice-procureur près le TGI de Paris, et leur compte-rendu d’audiences sont à cet égard riches d’enseignements et d’émotions…

 Plan du dossier
. Choix du prénom, par Florence Laroche-Gisserot
. Prénom et identité du Français, par Xavier Labbée
. Changement de prénom, par Isabelle Corpart
. Appréciation par les juridictions de l’intérêt légitime à la modification du prénom, par Luc Briand
. Changement de prénom : paroles de juge, propos d’Anne Bérard
. Changement de prénom : avis du parquet, entretien avec Anne Bouchet-Genton
. Changement de prénom: moments saisis, moments choisis par Isabelle Copé-Bessis et Anne Karila-Danziger
. Formules : requête à fin de changement de prénom et consentement du mineur de 13 ans
. Nom de famille : tableau de synthèse par Corinne Doublein
. Changement de nom : 3 questions à la direction des affaires civiles et du Sceau
. Nom de la femme remariée : la double vie d’Angela Sauer, par Xavier Labbée