Forum Famille Dalloz

Parlons d’argent ! Combien coûte un divorce ? La question, simple en apparence, est en réalité particulièrement complexe. Bien malin celui qui pourra vous donner un chiffre exact. Les dossiers sont tous différents, les intervenants multiples et l’on ne saurait réduire le sujet aux honoraires de l’avocat, même si, bien évidemment, ils sont au cœur de la question. D’ailleurs, c’est aux avocats qu’il incombe d’alerter leur client sur tous les frais auxquels ils devront faire face tout au long de la procédure de divorce. Une chose est certaine, plus le conflit est exacerbé, plus la procédure sera longue, et plus le client aura à débourser !

Le dossier des mois de février et mars 2016 de l’AJ famille fait le point sur le sujet, sur fond de réforme « Macron », avec les tous récents décret et arrêtés modifiant le tarif des notaires et des huissiers (v. notre brève du 1er mars 2016).

La première partie du dossier, publiée en février 2016, aborde les questions de l’honoraire de l’avocat, des coûts de l’expertise notariale, de l’huissier de justice et de la médiation familiale, tout en faisant le point sur les modifications récentes de l’aide juridictionnelle.

Vous pourrez feuilletez gratuitement les trois premiers articles du numéro pendant quelques semaines en cliquant ICI.

La seconde partie, qui sera publiée au cours du mois de mars, traitera du coût de la procédure participative et du droit collaboratif. Nous nous intéresserons également aux dépens (frais d’interprétariat et de traduction, d’enquête sociale, d’audition du mineur, etc.) et à leur charge, ainsi qu’au sort des frais de la liquidation du régime matrimonial dans les instances en divorce. Nous aborderons le facteur « temps » qui vient, bien souvent, alourdir l’addition. Enfin, nous vous informerons des modifications tarifaires s’agissant des huissiers de justice et des notaires.

Plan de la première partie du dossier (février 2016)

. Honoraires : regard d’avocats et de justiciables, par Claude Lienhard
. Montant de l’honoraire de l’avocat : imprévisible ?, par Valérie Avena-Robardet
. La taxation de l’honoraire en matière de divorce, par Dominique Piwnica
. Les incidences de la loi « Macron » sur la rémunération de l’avocat, Trois questions à Dominique Piau
. L’aide juridictionnelle : nouveautés, par Michel Defix
. Divorce : le coût de l’expertise notariale, par Stéphane David
. Le coût de l’intervention de l’huissier de justice en matière de divorce, par Ludovic Lauvergnat
. Coût de la médiation familiale, par Danièle Ganancia et Isabelle Copé-Bessis

 Plan de la seconde partie du dossier (mars 2016)

. Coût du droit collaboratif et de la procédure participative, interview de Laurence Junod-Fanget
. Le contenu des dépens en matière de divorce, par Michel Defix
. La charge des dépens dans les procédures de divorce, par Michel Defix
. Le sort des frais de la liquidation du régime matrimonial dans les instances en divorce, par Michel Defix
. Le temps et le coût du divorce, par Jérôme Casey
. Réforme du tarif des huissiers de justice, par Ludovic Lauvergnat
. Réforme du tarif des notaires, par Valérie Avena-Robardet